Présentation de la marque INNOBAT LE FUTUR DE L ECO-CONSTRUCTION
Déposée le 1 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOBAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « INNOBAT LE FUTUR DE L ECO-CONSTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOBAT domicilié(e) avenue de l'Europe - 34830 - Clapiers - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 374 541 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOBAT, CAP ALPHA domicilié(e) avenue de l'Europe - 34830 - Clapiers - France.
La marque INNOBAT LE FUTUR DE L ECO-CONSTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855964.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNOBAT, SAS, CAP ALPHA - avenue de l'Europe - 34830 - Clapiers - France - SIREN 518374541
INNOBAT, CAP ALPHA - avenue de l'Europe - 34830 - Clapiers - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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